Mentions légales & RGPD

Définitions

Client : Toute personne morale ou physique visitant le site objet des présents conditions générales.

Prestataire du service : https://coeur60.com

Contenu : Ensemble des images, vidéos, textes présents sur https://coeur60.com

Informations clients : Tout ce qui constitue des données utiles en lien avec le client utilisés par coeur60 dans le but d’améliorez l’expérience utilisateur du client sur https://coeur60.com.

Utilisateur : Tout internaute s’étant connectez ou navigant  sur https://coeur60.com

Informations personnelles : Tout information permettant l’identification de personne physique à laquelle s’applique l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978

Le règlement générale sur la protection  des données (RGPD : n° 2016-679) fait loi pour définir les termes suivants :  « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles »

1. Présentation du site internet.

Compte tenu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, https://coeur60.com précise à ses utilisateurs l’identité de ses différents personnes physiques ou morales impliquées dans sa réalisation et son suivi:

Propriétaire : massiv Capital social de 5000€  – massiv LTD Adresse : 20-22 Wenlock road Londres Royaume-Unis
Responsable publication : massiv – joie@coeur.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : massiv ltd – joie@coeur60.com
Hébergeur : 02switch – Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Délégué à la protection des données : massiv ltd – joie@coeur60.com

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’exploitation ou l’utilisation d’une quelconque manière que ce soit par le client d’une partie ou de la totalité du site est strictement interdit. Le site étant protégée par par le code de la propriété intellectuelle et des règlementations internationales en vigueur.

coeur60 se réserve le droit de modifiés ses conditions générales à tout moment et sans préavis. Tout utilisateur de https://coeur60.com est donc invités à consulter les dits conditions avant tout utilisation du site. L’utilisation du site https://coeur60.com par un utilisateur est considéré d’office comme acceptation par l’utilisateur des conditions générales de ventes.

Dans le but d’optimiser la sécurité du site, son ergonomie ou son design, l’accessibilité du site https;//coeur60.com aux utilisateurs peut être interrompu à tout moment et sans préavis. Cependant, coeur60 peut par respect et considération de ses utilisateurs, informez aux préalables les utilisateurs de la date de l’interruption ainsi que de la date auxquelles ls utilisateurs pourront à nouveaux avoir accès au site web.

 

Description des services fournis

Les informations fournis sur le site https://coeur60.com sont fournis dans un esprit de véracité. Si toutefois l’utilisateur constate une ou plusieurs informations inexacte, ou qu’il juge inexacte, cela peut être du à des omissions de coeur60 ou de ses partenaires. Les conséquences qui pourraient découler de l’utilisation des dites informations ne seront d’aucune sorte de la responsabilité de coeur60.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site https://coeur60.com ne pourra pas être tenu responsable de quelques dommages matériels quel qu’il soit sur le matériel de l’utilisateur. Toutefois par soucis de prévention, coeur60 conseille à l’utilisateur de se munir des matériels de dernière génération, qu’il s’agisse du navigateur internet ou de l’ordinateur pour utiliser son site..Le site https://coeur60.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

L’hébergeur du site assure l’accessibilité du site 24h sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois l’accessibilité du site peut être interrompu dans le cadre d’un problème technique, de travaux de maintenance, ou dans le but d’améliorez le site web.

https://coeur60.com et son hébergeur se seront dans aucune circonstance tenu responsable de quelconque problème que ce soit lié à l’encombrement du réseau, des lignes téléphoniques ou du réseau internet

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La reproduction, l’utilisation, partiel ou intégrale de quelconque élément que ce soit du site https://coeur60.com est strictement interdit de n’importe qu’elle manière sauf autorisation écrite ou non contestable de coeur60.

 

Responsables de la collecte des données personnelles

Le responsable du traitement des données relatifs à la création du compte du client pour son utilisation du site est MASSIV LTD : https;//coeur60.com, représentant légal.

https;//coeur60.com s’engage à rester dans le cadre de la loi les dispositions légales dans le cadre du traitement des données de ses utilisateurs. Il appartient à coeur60, d’informez ses utilisateurs sur la collecte, le traitement et l’utilisation de leurs données personnelles.

 

Finalité des données collectées

https://coeur60.com peut utiliser les données de ses utilisateurs dans le cadre suivant : 

  • Amélioration de la qualité de navigation du site
  • Prévention anti-fraude( hacking, hameçonnage)
  • Création de champagne de marketing

Le site https://coeur60.com ne commercialise en aucun cas les connées personnelles de ses utilisateurs.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Ci-dessous sont listé les droits des utilisateurs de https://coeur60.com conformément à la règlementation européenne  en vigueur.

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
  • droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
  • droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
  • droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://coeur60.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

https://coeur60.com s’engage à détruire et ce immédiatement toute informations personnelles liées à un utilisateur dont le décès est officiel et ce à partir du moment ou coeur60 en prends connaissance. Il se peut par contre que coeur60 soit obligé de conserver pour un bout de temps les dites informations dans un contexte ou ceux-ci sont nécessaire pour une obligation légale.

Tout utilisateur qui voudrait se renseigner sur l’utilisation de ses données personnelles, leurs traitement ou leurs stockages pourra contacter coeur60 par mail à l’adresse joie@coeur60.com.La demande de l’utilisateur doit être accompagné de document (carte d’identité, passeport)  prouvant qu’il est l’objet dont provient les dits données personnelles

 massiv LTD Adresse : 20-22 Wenlock road Londres Royaume-Unis

Toute demande de suppression de données personnelles est soumis aux obligations qui sont imposées à https://coeur60.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents.Les utilisateurs de https://coeur60.com peuvent s’ils le désirent posé réclamation auprès des la CNIL (https://www.cnil.fr/plaintes).

Non-communication des données personnelles

https://coeur60.com se refuse d’une quelconque manière que ce soir le transfert des données collectés chez ses utilisateurs vers un pays ne faisant pas partie de l’union européennes ou ne respectant pas la législation européennes sur la protection des données. Toutefois https://coeur60.com se réserve le droit de faire appels à des sous-traitant techniques ou commerciaux sous réserve que ceux-ci respecte le règlement générale sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).

https://coeur60.com prends l’engagement auprès de ces utilisateurs de garantir la sécurité de leurs données afin qu’ils ne tombent pas dans les mains de personnes ou d’entités non autorisées. Si toutefois, https://coeur60.com est victime d’un incident compromettant la sécurité des données de ses utilisateurs, le site se doit d’informez dans les meilleures délais ces utilisateurs et de faire connaitre à ceux-ci les mesures prises afin de régler l’incident.

Il se peut que https://coeur60.com fasse traitées les données de ses utilisateurs par des sous-traitant uniquement à des fins d’optimisation des services proposés.

En se basant sur nos conditions d’utilisations il se peut que les agents de notre service clientèle aient accès à certaines données des utilisateurs.

Notification d’incident

Malgré son soucis de garantir la sécurité et l(intégrité des données de ses utilisateurs, https://coeur60.com ne peut garantir que son contenu ne sera pas assujettie à des problèmes de sécurité. Dans le cas ou la sécurité du site se verrait mis en péril, https://coeur60.com tiendra compte des obligations européens pour notifié ses utilisateurs.

Aucune des données de l’utilisateur de https://coeur60.com n’est vendu ou transférez à une entité ou société à des fins commerciales.

Sécurité

La protection des données personnelles des utilisateurs de https://coeur60.com est mis en place avec les outils et méthodes tel que les pare-feu, l’encryption des mots de passe et la pseudonymisation.

https://coeur60.com prend les dispositions nécessaires afin de procéder au traitement des données en toute sécurité.

 

 

COOKIES

Un cookie est un petit fichier textuel stocké sur le navigateur internet de l’utilisateur. Un cookie peut contenir plusieurs informations tel quel le nom de domaine de l’utilisateur, le nom de son fournisseur d’accès internet, la date et l’heure à laquelle l(utilisateur à accédez à un site. Certaines préférences de l’utilisateur associé à un site peuvent aussi être stocké dans un cookie. C’est un fichier qui peut être effacer à tout moment par l’utilisateur et de son plein droit.

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